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Numéro : T25V1A7  
 Copyright - Droits d'auteur 
Nom du déposant :  caboucadin
Titre ou URL du document déposé : 
http://www.caboucadin.com
Description :


Caboucadin est une marque déposée le 2008-08-14 et publiée le 2008-09-26(BOPI 2008-39) sous le numéro 3594388 à l'INPI. Les modèles et personnages du site ont été déposés à l'INPI sous enveloppes scellées avec le numéro 365168.Tous droits réservés à caboucadin sous peine de poursuites pénales.

Date et heure du dépôt :  31-07-2010 à 11:02   
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Fait à Paris le 31-07-2010 - Le directeur de la publication :
 Copyright : Que dit la loi ?

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